RĂ©paration de choses communes

L'utilisation quotidienne des parties communes du bâtiment, comme des événements imprévus

RĂ©paration de choses communes

Utilisation quotidienne de parties communes du bâtimentcomme des événements imprévus, entraîne souvent la nécessité de rétablir le fonctionnement normal des choses en copropriété.

Riparazioni

Qu'est-ce que la récupération (ou réparer) des choses communes?À cet égard, une phrase de datation du Cour suprême de cassation il indique clairement le sens réel du terme en le différenciant de celui, souvent utilisé comme synonyme, de maintenance Collège Suprême il a précisé que réparation désigne le travail qui corrige une modification déjà subie dans l'état des choses par suite d'utilisation ou pour des raisons naturelles, tandis que la maintenance désigne le travail qui empêche la modification (Cass. 4 janvier 1969 n. 10). Vous pensez, pour le entretien, vérifier le bon fonctionnement de l'ascenseur, nettoyage d'escalieretc. Pour le réparation, c’est-à-dire que pour les interventions qui vont remédier à une situation déjà compromise, réfléchissez, à partir de l’hypothèse la plus triviale, à remplacement des ampoules du système d’éclairage commun, pour finir, pour les interventions les plus importantes, la nécessité de remplacer l’autoclave ou d’autres installations.entité économique des travaux de restauration La compétence pour ordonner l’intervention est affectée et pas peu. deux sujets: A)l'administrateur; B)l'ensembleC'est une prérogative du représentant légal des condominiums réglementer l'utilisation des objets communs et la fourniture de services d'intérêt commun afin de garantir la meilleure utilisation possible de tous les condominiums (art. 1130, premier paragraphe no. 2, c.c.) e prend en charge les frais nécessaires à l'entretien courant des parties communes du bâtiment (art. 1130, premier paragraphe no. 3, c.c.) Il n’ya aucune raison de douter que leadministrateur peut également disposer des dépenses connexes petites réparations cela devient nécessaire à cause de l'utilisation normale de choses communes.

Riparazioni

Fondamentalement, dans ce cas, l’utilisation du entretien de terme est ambivalent. réparations extraordinaires, signifiant pour ceux qui impliquent des dépenses considérables, la compétence pour les commander est placée à la tête duassemblage et la norme de référence est laart. 1135 c.c.Selonart. 1135, premier paragraphe no. 4, c.cen effet, le montage prévoit la délibération de travaux de maintenance extraordinaires règle générale testé © il souffre d'unexception.Aid du deuxième paragraphe de l'art. 1135 c.c.. en fait, si leurgence l'administrateur peut commander, de manière indépendante, l'exécution d'interventions de maintenance extraordinaire (pour ce qui est dit plus haut, la maintenance doit également être comprise comme synonyme de réparation). Vous pensez à la rupture de l'autoclave et à la nécessité intuibile de le réparer (ou dans les cas les plus graves pour le remplacer) dans les meilleurs délais rétablir l'alimentation en eau courante normaleNon seulement, la maigreur particulière qui régit la gestion d’un condominium a amené la jurisprudence à affirmer, à plusieurs reprises, que le des dépenses extraordinaires peuvent être arrangées par l'administrateur sans le consentement préalable de l'assemblée, sans préjudice, dans le cas présent, d'une ratification ultérieure par l'assise, rappelons l'une des dernières décisions concernant des travaux extraordinaires (de quelque nature que ce soit), beaucoup de maintenance en réparation), le Cour de Salerne il a prétendu que il est en effet incontesté que l’assemblage de la copropriété dans un bâtiment, lorsqu’il approuve le bilan final des travaux exécutés sur les parties communes du bâtiment et répartit les dépenses qui s’y rapportent, peut bien reconnaître les travaux correctement et avantageusement, même approuvé ou, en temps voulu, pas valablement approuvé, et approuve la dépense relative, en conservant dans ce cas la délibération formelle préalable des travaux utilement remplacée par l'approbation des dépenses finales et la répartition consécutive du montant correspondant entre les copropriétés ( voir Cassation civile, section II, 24 février 1995, n° 2133, cassation Section II civ., 27 décembre 1963, n° 3226) (Aussi bien Trib. Salerno 10 novembre 2009).



Vidéo: