Construction et respect des distances par rapport aux vues

Le droit de comparaĂźtre au bas du voisin, s’il existe lĂ©galement, impose au propriĂ©taire du fonds l’obligation de respecter les distances qui les sĂ©parent des vues.

Construction et respect des distances par rapport aux vues

Affacciarsi

Si le propriĂ©taire d’un fonds a achetĂ© ou a autrement le droit de regarder au bas du voisin, ce dernier en construction doit respecter certaines distances.

Ces distances sont indiquées parart. 907 c.c., enregistré Distance des bùtiments des vues, qui se lit comme suit:

Lorsque vous avez acheté le droit d'avoir une vue directe sur le fonds voisin, le propriétaire de celui-ci ne peut pas fabriquer à une distance inférieure à trois mÚtres, mesurée conformément à l'art. 905.

Si la vue directe forme Ă©galement une vue oblique, la distance de trois mĂštres doit Ă©galement ĂȘtre respectĂ©e depuis les cĂŽtĂ©s de la fenĂȘtre Ă  partir de laquelle la vue oblique est exercĂ©e.

Si vous souhaitez placer la nouvelle construction sur le mur oĂč se trouvent les vues directes ou obliques, vous devez vous arrĂȘter au moins trois mĂštres sous leur seuil.

Voir des exemples

la vue c'est cette fenĂȘtre ou, de toute façon, cette ouverture qui vous permet de regarder au bas du voisin.

La vue il peut exister dĂšs la construction du bĂątiment ou ĂȘtre intervenu; comme il s’agit d’un travail clairement visible, lorsqu’il ouvre une vue, il peut suivre l’achat pour usucapion du droit de comparaĂźtre.

Le droit de regard peut Ă©galement ĂȘtre achetĂ© pour destination du pĂšre de famille: pensez Ă  la maison qui a plusieurs fenĂȘtres sur une ortale: si cette maison est divisĂ©e, les fenĂȘtres des unitĂ©s immobiliĂšres qui n’ont pas d’accĂšs direct doivent ĂȘtre considĂ©rĂ©es comme des vues conformĂ©ment Ă  l’art. 907 c.c.

Inspection et prospectio

Pour connoter le droit de vue dont nous parlons droit d'apparaĂźtre directement et obliquement: qu'est-ce que cela signifie?

Les mots utilisés dans une phrase de Cour de Salerne ils sont trÚs utiles pour répondre à la question posée.

Finestra

Pour que la vue puisse ĂȘtre configurĂ©e, il est nĂ©cessaire que, concrĂštement, l'inspection et la perspective in alienum soient possibles, car la possibilitĂ© d'examiner le bas du voisin n'est pas suffisante, elle permet Ă©galement de l'examiner.

La jurisprudence de la Cour suprĂȘme a toujours maintenu que de telles activitĂ©s (inspicere et prospecere) doivent pouvoir ĂȘtre exercĂ©es avec un certain confort, c'est-Ă -dire que, notamment, en ce qui concerne le prospectus, il est nĂ©cessaire qu'un observateur de hauteur moyenne puisse, sans danger, se placer la tĂȘte protĂ©gĂ©e Ă  partir du travail, dans une position qui dĂ©passe la tĂȘte au-delĂ  du niveau maximum du travail lui-mĂȘme, de maniĂšre Ă  voir la propriĂ©tĂ© des autres.

Rebus sic stantibus, le juge de Campanie continue, mĂȘme dans le contexte d'un immeuble en copropriĂ©tĂ© ou, en tout Ă©tat de cause, des propriĂ©taires d'une partie du mĂȘme immeuble, l'existence et l'exploitation d'une servitude visionnaire en faveur de la partie individuelle du bien et supportĂ©e par un autre (Loi de Salerne du 12 avril 2012 n° 818).

BĂątiments et vues

Fondamentalement, s'il existe un point de vue tel que celui dĂ©crit dans la phrase qui vient d'ĂȘtre mentionnĂ©e, le propriĂ©taire du fonds grevĂ© de cette servitude doit respecter distances indiquĂ©es par l'art. 907 c.c. s'il veut construire.

Que faut-il comprendre par construction conformément à la disposition susmentionnée?

Toujours selon le Cour de Salerne, qui s'est prononcĂ© sur la base d'une sĂ©rie de jugements rendus par la Cour de cassation, la construction considĂ©rĂ©e conformĂ©ment Ă  l'article 907 du code civil ne doit pas ĂȘtre interprĂ©tĂ©e comme limitant un conglomĂ©rat de calcaire, de brique ou de bĂ©ton, mais peut consister en un ouvrage qui, quelle que soit sa forme et sa dĂ©termination, fait obstacle Ă  l'exercice de vue (Trib. Salerno 12 avril 2012 n. 818).

Dans l’affaire rĂ©solue dans la phrase citĂ©e, le condomino du plan infĂ©rieur construisait un sorte de gazebo.

Pour le Juge de Salerne, le bùtiment en construction présente donc les caractéristiques du bùtiment, étant solidement fixé au sol par ancrage et à la rampe du balcon de l'accusé et semble avoir été finalisé non pas à l'installation d'un auvent simple, mais à un vrai toit violation des distances régies par le Code civil (Cassation civile n° 5618/1996, n° 12097/1995, n° 11199/2000; 25501/2007) (Trib. Salerno 12 avril 2012 n. 818).



Vidéo: Les rÚgles à respecter entre vous et votre voisin lors de la plantation d'un arbre ?